Préparer un départ de groupe
Vous souhaitez organiser un départ de groupe pour votre section ?
Le BAC Omnisports vous accompagne dans les démarches pour l'organisation de votre projet de séjour en groupe.
Pour tout projet, nous vous invitons à prendre attache avec le BAC afin de vérifier que votre séjour sera couvert par des garanties d'assurance adaptées.
Par ailleurs, nous vous invitons à nous tenir informé au sujet de tout contrat négocié auprès d'un prestataire avec lequel vous pourriez être en contact. En effet, seul le Président du BAC est habilité à représenter l'association dans les actes de la vie civile. Cela implique que seul lui peut signer un contrat de réservation ou valider tout que vous avez négocié. Pour tout versement d'arrhes ou d'acompte supérieur à 300 euros, le paiement doit être effectué par le BAC, conformément au règlement intérieur de l'association.
Vous souhaitez organiser un séjour avec des participants mineurs ?
Mon séjour entre-t-il dans le cadre de la procédure de télédéclaration d'accueil collectif de mineurs (TAM) ?
Un séjour d’une nuit à l’extérieur du domicile familiale et comprenant plus de 7 enfants est soumis à procédure TAM (Téléprocédure accueil des mineurs). En revanche, ne sont pas soumis à procédure TAM les séjours organisés par les fédérations ou les comités sportifs.
Pour organiser un séjour sportif en France ou à l'étranger, prenez attache avec le BAC Omnisports. Nous vous accompagnerons dans les démarches pour l'organisation de votre projet d'accueil collectif de mineurs.
Téléchargement : Fiche récapitulative sur la procédure TAM